Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAPE IMPORT EXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COURONNE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAPE IMPORT EXPORT domicilié(e) 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 459 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGAPE IMPORT EXPORT SARL, M. COOVI ARNAUD MEFFON domicilié(e) 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France.
La marque LA COURONNE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968732.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGAPE IMPORT EXPORT SARL, SARL - 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France - SIREN 751459306
AGAPE IMPORT EXPORT SARL, M. COOVI ARNAUD MEFFON - 66 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES LOT 41 - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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